La conférence de rentrée sera cette année consacrée au Cognac.
Les thèmes suivants seront abordés :
- Les origines du Cognac
- L'évolution du vignoble, les cépages, les crus
- Le vin de distillation et le vin de consommation
- La distillation, l'alambic, les distilleries, les bouilleurs
- Le vieillissement, le chêne, la barrique, le chai, les désignations,
- Cognac et communication
- Les marchés du cognac et sa consommation dans le monde
- Et les autres spiritueux ?
- Quel avenir pour le cognac ?
Par Philippe Puydarrieux
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L’arsenal juridique français destiné à identifier, valoriser et protéger la qualité des produits, en particulier celle liée à l’origine géographique, est riche et varié, au point de susciter
parfois la perplexité chez le consommateur.
De nombreux outils sont envisageables ; ils sont de plus en plus utilisés dans les filières agroalimentaires pour développer une stratégie de différenciation. Pour autant, seuls certains signes ont
été qualifiés « officiels » par les pouvoirs publics (AOC, label rouge, agriculture biologique, certification de conformité …). Autant de systèmes, de procédures administratives de nature à
décourager le producteur.
L’objectif de cet enseignement est de faire un état des lieux, en présentant ces différents instruments juridiques, ainsi que ceux qui, sans être consacrés d’officiels (produits de pays, produits
fermiers, médailles et autres distinctions), peuvent jouer un rôle non négligeable dans la mise en valeur de la production agricole, dans la conquête de consommateurs qui privilégient de plus en
plus la qualité des produits liée à l’origine géographique comme critère déterminant dans l’acte d’achat.
Il faudra ensuite présenter leur régime juridique (obtention, détention, protection), leur coexistence avec d’autres outils juridiques tels que la normalisation, ainsi que leur place et avenir dans
le dispositif communautaire et/ou international.
Enseignant : M. Denis ROCHARD : Maître de Conférences de l'Université de Poitiers - Directeur de l'Institut de législation et d'économie rurales - Responsable du Master Pro Droit Gestion et
commerce spiritueux et du Master Pro Droit de l'activité agricole et de l'espace rural.
Mots clés : Produits alimentaires de qualité – signes officiels de qualité – mentions valorisantes – normalisation – identification, reconnaissance et protection de la typicité des produits
agricoles. Cadre juridique national, européen et international.
Par Philippe Puydarrieux
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Les droits de propriété industrielle appartiennent à la catégorie plus vaste des droits de propriété intellectuelle, pouvant être définis comme des monopoles protégeant des créations de l’esprit
ayant un caractère utilitaire : inventions techniques, obtentions végétales, dessins et modèles industriels, marques, dénominations géographiques. Cette définition des droits appelle une
interrogation à propos de leurs fondement et nature juridique, de l’élaboration historique du système actuel mais aussi des défis auxquels ils sont aujourd’hui confrontés. En effet, en raison de
l’exclusivité qu’ils confèrent, ces droits représentent des atouts formidables dans la conquête de la clientèle. Mais si le développement technologique et la mondialisation des échanges ont accru
l’importance de ces valeurs économiques, cela a aussi suscité leur contrefaçon ou toute autre forme de concurrence déloyale.
L’enseignement a pour objet de présenter le droit français de la propriété intellectuelle, en privilégiant les conditions d’obtention de la protection et les effets de celle-ci. Naturellement, il
faudra placer ensuite tout cela dans le contexte communautaire et international. Deux instruments seront privilégiés dans cette démarche, les deux plus significatifs pour le secteur viti-vinicole :
la marque et l’appellation d’origine, signes parfois concurrents, plus souvent complémentaires.
Enseignant : M. Denis ROCHARD, Maître de Conférences de l'Université de Poitiers - Directeur de l'Institut de législation et d'économie rurales - Responsable du Master Pro Droit Gestion et
commerce spiritueux et du Master Pro Droit de l'activité agricole et de l'espace rural.
Mots clés : Droit de la propriété intellectuelle – droit de propriété industrielle – marques – appellations d’origine – conditions d’obtention – régime de protection – contexte
communautaire et international - contrefaçon et concurrence déloyale.
Par Philippe PUYDARRIEUX
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